CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE
Présentation de la marque CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE
Déposée le 18 septembre 1987 par SUMEIRE Gabriel et SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428086.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE est expirée depuis le 18 septembre 2007.
SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1997 n°2097606 - Publication au BOPI 1997-09-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09